Aller au contenu

Mentions legales

Editeur du site

  • Nom du site : Fete du Terroir
  • URL : https://feteduterroir.fr
  • Proprietaire / Responsable de la publication : [A REMPLIR : Nom complet ou raison sociale]
  • Forme juridique : [A REMPLIR : Auto-entrepreneur / SAS / SARL / Association...]
  • SIRET : [A REMPLIR : Numero SIRET]
  • Adresse du siege social : [A REMPLIR : Adresse complete]
  • Telephone : [A REMPLIR : Numero de telephone]
  • Email : [A REMPLIR : [email protected]]
  • Directeur de la publication : [A REMPLIR : Nom du directeur de publication]

Hebergeur

  • Nom : [A REMPLIR : Nom de l'hebergeur]
  • Raison sociale : [A REMPLIR : Raison sociale]
  • Adresse : [A REMPLIR : Adresse complete de l'hebergeur]
  • Telephone : [A REMPLIR : Numero de telephone]
  • Site web : [A REMPLIR : URL de l'hebergeur]

Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, articles, images, photographies, graphismes, logo, icones, videos, sons, logiciels, bases de donnees, mise en page) est protege par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit de la propriete intellectuelle, conformement au Code de la propriete intellectuelle et aux conventions internationales en vigueur.

Toute reproduction, representation, modification, publication, distribution, retransmission, adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sauf autorisation ecrite prealable de l'editeur.

Toute exploitation non autorisee du site ou de l'un quelconque des elements qu'il contient sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

Credits photographiques

Les images et photographies illustrant ce site sont generees par intelligence artificielle ou proviennent de sources libres de droits, sauf mention contraire specifique. Les credits sont indiques dans les legendes des images lorsque cela est applicable.

Responsabilite

Les informations publiees sur feteduterroir.fr sont fournies a titre indicatif et sont susceptibles d'evoluer. L'editeur ne saurait garantir l'exactitude, la completude ou l'actualite des informations diffusees sur le site. L'editeur decline toute responsabilite en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission dans les contenus.

Les liens hypertextes presents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilite de l'editeur quant au contenu de ces sites.

Protection des donnees personnelles

Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD - Reglement UE 2016/679) et a la loi Informatique et Libertes du 6 janvier 1978 modifiee, vous disposez d'un droit d'acces, de rectification, de suppression, de portabilite et de limitation du traitement des donnees vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos donnees personnelles, vous pouvez nous contacter a : [A REMPLIR : [email protected]]

Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialite.

Cookies

Le site feteduterroir.fr peut utiliser des cookies techniques necessaires a son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de suivi n'est utilise sans votre consentement prealable. Pour plus de details, consultez notre politique de confidentialite.

Droit applicable et juridiction competente

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, et apres tentative de resolution amiable, les tribunaux francais seront seuls competents.

Derniere mise a jour : fevrier 2026